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Marques déposées par DUBUS Yves
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SARAVANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SARAVANE
DUBUS Yves

Numéro de dépôt :
3700477
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/12/2019
SARAVANE de DUBUS Yves

Présentation de la marque SARAVANE

Déposée le 22 décembre 2009 par DUBUS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SARAVANE »

Le déposant est DUBUS Yves domicilié(e) ZAE MAY 22 Allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUS yves domicilié(e) ZAE MAY 22 Allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARAVANE est expirée depuis le 22 décembre 2019.

DUBUS Yves a également déposé les autres marques suivantes : Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large. , PARFUMEUR D'ESPRIT


DUBUS Yves - ZAE MAY 22 Allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


DUBUS yves - ZAE MAY 22 Allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535179 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Bières ; sodas ; limonades ; apéritif sans alcool ; boissons non alcooliques, boissons à base de thé, chocolat, café.

Extrait ou essences alcoolique.